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Ce message a été modifié 1 fois, dernière modification par "Yshtar" (30.11.2011, 22:00)
Pour cette affaire, je passe cela à l'opérateur, veuillez préciser la nature de la menace si l'opératrice juge qu'elle a besoin de plus d'information, par MP avec elle.Je suis xXxYshtarxXx chef du clan les dragons du chaos.
Je souhaite porter plainte en tant que chef de clan contre DeMoN KinG n°id 16326 leader du clan des ZomBisounours et Kevin02pom n°id 51207 colead du clan pour harcèlement contre le nouveau personnage d’eckmul et atteinte à la vie privée d’un des membres de mon clan. http://r3.fr.bloodwars.net/?a=aliance&do=view&cid=3388 (détails à venir en mp à sosthène super modérateur).
Pour cette plainte, je vous demanderais d'ouvrir une nouvelle plainte pour faciliter la gestion des affaires, et donc de retirer cette partie de ce sujet, merci.Je souhaite porter plainte également contre DeMoN KinG n°ig 16326 pour multi comptes : qu’il trouve risible qu’on cherche qui a fait bannir définitivement eckmul démontre que les pseudos flbod et mangaku du forum sont bien une seule et même personne. Je souhaiterai que ces différents comptes affiliés soient bannis.
Je reste bien entendu à votre disposition pour tout complément d’information nécessaire au traitement de cette plainte.
Citation
A titre d'infos: plainte contre heinolos
Les provocations, a moins qu'elles soient en grand nombre (j'autorise les screen à apparaître ici) ne sont pas punissables (cf. début de mon message présent)
De plus: Messages offensants, vulgaires Plainte pour insulte contre ShadowWarrior
Modification apportée (ouai enfin, plutôt changement de fondateur, donc de page d'alliance) donc apparemment pas punissable non plus.
Citation
M'enfin, parler sans savoir vous aimez et savez faire, ça y a pas de doute !
Ce message a été modifié 1 fois, dernière modification par "Yshtar" (01.12.2011, 00:04)
Article 226-4-1Le fait d'usurper l'identité d'un tiers ou de faire usage d'une ou plusieurs données de toute nature permettant de l'identifier en vue de troubler sa tranquillité ou celle d'autrui, ou de porter atteinte à son honneur ou à sa considération, est puni d'un an d'emprisonnement et de 15 000 € d'amende.
Cette infraction est punie des mêmes peines lorsqu'elle est commise sur un réseau de communication au public en ligne.
Citation
données de toute nature permettant de l'identifier en vue de troubler sa tranquillité ou celle d'autrui, ou de porter atteinte à son honneur ou à sa considération
Ce message a été modifié 1 fois, dernière modification par "Mangaku" (01.12.2011, 07:53)